Ville de Guesnain - Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

08/01/26

Archivé Arrêté préfectoral portant réglementation de la circulation routière sur l'ensemble du réseau routier du département du Nord

08/01/2026

08/01/26

Archivé Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire d'accès aux massifs forestiers du département du Nord en raison des risques de chutes de branches et d'arbres du 08 janvier 2026 22h au 9 janvier 2026 23h59

08/01/2026

30/12/25

Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux dans la rue Saint Léger

30/12/2025

30/12/25

Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux place JL Chrétien et rue Jules Lekien

30/12/2025

16/12/25

Arrêté portant sur la création d'une place de stationnement pour personnes à mobilité réduite sur le boulevard Ambroise Croizat

16/12/2025

15/12/25

Arrêté permanent portant sur l'interdiction de stationner et la restriction de circulation au droit des travaux

15/12/2025

15/12/25

Arrêté portant sur la création d'une place de stationnement pour personnes à mobilité réduite dans la rue de Choisy

15/12/2025

10/12/25

Arrêté préfectoral réglementant la détention, le transport et la consommation de protoxyde d'azote à des fins récréatives dans le département du Nord

10/12/2025

09/12/25

Arrêté-cadre interdépartemental du 9 décembre 2025 relatif à la mise en place de principes communs de vigilance et de gestion des usages de l'eau en cas d'étiage sévère de la ressource ou de risque de pénurie liés aux épisodes de sécheresse dans les bassi

09/12/2025

19/11/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur l'interdiction de stationner et sur la restriction de la circulation au droit des travaux

19/11/2025

12/11/25

Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux sur le boulevard Pasteur

12/11/2025

07/11/25

Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux place JL Chretien et rue Jacques Brel

07/11/2025

03/11/25

Archivé Arrêté temporaire portant autorisation de stationnement d'un camion de déménagement en domaine public sur le boulevard Ambroise Croizat

03/11/2025

29/10/25

Archivé Arrêté municipal portant sur l'utilisation du stade Robert Barran

29/10/2025

22/10/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur l'interdiction de stationner et de circuler dans la rue François Bacquet ainsi que sur la Place Roger Salengro

22/10/2025

13/10/25

Archivé Arrêté temporaire portant autorisation de stationnement d'un camion de déménagement en domaine public

13/10/2025

30/09/25

Arrêté préfectoral portant approbation du classement sonore des infrastructures de transports routiers et ferroviaires du département du Nord

30/09/2025

29/09/25

Archivé Arrêté temporaire d'interdiction partielle de stationner sur la place Roger Salengro

29/09/2025

25/09/25

Archivé Arrêté portant autorisation de mise en place d'une benne sur le domaine public dans la rue de Bougival

25/09/2025

09/09/25

Archivé Arrêté préfectoral portant diverses mesures temporaires du mardi 9 au jeudi 11 septembre 2025 dans le département du Nord

09/09/2025

11/08/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux dans la rue Jean Jaurès

11/08/2025

05/08/25

Archivé Arrêté portant autorisation de mise en place d'un échafaudage place J.L. Chrétien

05/08/2025

31/07/25

Archivé Arrêté de prolongation portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux boulevard Ambroise Croizat et Pasteur

31/07/2025

29/07/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux sur le boulevard Pasteur

29/07/2025

21/07/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux 192 boulevard Pasteur

21/07/2025

21/07/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur une autorisation de mise en place d'une tonnelle sur le domaine public

21/07/2025

15/07/25

Archivé Arrêté portant autorisation de mise en place d'une benne sur trottoir dans la rue de l'égalité

15/07/2025

09/07/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et de l'interdiction de stationner au droit des travaux

09/07/2025

01/07/25

Archivé Arrêté temporaire de stationnement et de circulation prescrit à l'occasion du festival d'arts de rue itinérant organisé le samedi 20 septembre 2025

01/07/2025

19/06/25

Archivé Arrêté temporaire de circulation

19/06/2025

12/06/25

Archivé Arrêté temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public dans la rue Guy Moquet

12/06/2025

12/06/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur le parking de la rue Marc Lanvin

12/06/2025

12/06/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement

12/06/2025

12/06/25

Arrêté municipal instaurant un périmètre de sécurité en raison du risque de chute de matériaux sur la voie publique provenant d'une habitation sis 103 rue Jean Jaurès

12/06/2025

04/06/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur l'interdiction temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion de la fête de la musique

04/06/2025

04/06/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux dans la rue Jean Jaurès

04/06/2025

21/05/25

Archivé Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public dans la rue Eugène Pottier à l'occasion de la fête entre voisins du vendredi 23 mai 2025

21/05/2025

20/05/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux sur le boulevard Ambroise Croizat

20/05/2025

20/05/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux sur le boulevard Pasteur

20/05/2025

16/05/25

Archivé Arrêté préfectoral plaçant le département du Nord en situation de vigilance sécheresse

16/05/2025

14/05/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux sur le boulevard Pasteur

14/05/2025

06/05/25

Archivé Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public à l'occasion de la fête entre voisins du samedi 31 mai 2025 au piétonnier Jacques Brel

06/05/2025

06/05/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux dans la rue de l'Egalité

06/05/2025

23/04/25

Archivé Arrêté temporaire d'interdiction partielle de stationner sur la place Roger Salengro

23/04/2025

22/04/25

Archivé Arrêté portant autorisation de mise en place d'une base vie sue le domaine public rue de Trappes

22/04/2025

22/04/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux sur le boulevard Pasteur

22/04/2025

03/04/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux sur le boulevard Pasteur

03/04/2025

01/04/25

Archivé Arrêté portant autorisation de mise en place d'un échafaudage sur le parking rené Golliot

01/04/2025

12/03/25

Archivé Arrêté municipal portant sur l'utilisation du stade Robert Barran

12/03/2025

27/02/25

Archivé Arrêté municipal portant sur l'utilisation du stade Robert Barran

27/02/2025

14/02/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux dans les rues Arthur Ramette, Verneuil et Gérard Philippe

14/02/2025

14/02/25

Archivé Arrêté temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public dans la rue de Verneuil

14/02/2025

12/02/25

Archivé Arrêté temporaire de stationnement et de circulation prescrit à l'occasion du défilé du Nain Gaillou du 04 mai 2025

12/02/2025

11/02/25

Archivé Arrêté portant sur la fermeture temporaire du Parc Pécourt

11/02/2025

11/02/25

Archivé Arrêté temporaire d'interdiction de stationner sur la place Roger Salengro

11/02/2025

11/02/25

Archivé Arrêté temporaire de stationnement place Roger Salengro

11/02/2025

11/02/25

Archivé Arrêté temporaire de circulation dans la rue François Bacquet

11/02/2025

11/02/25

Archivé Arrêté temporaire de circulation

11/02/2025

04/02/25

Archivé Arrêté temporaire de stationnement et de circulation prescrit à l'occasion du défilé carnavalesque

04/02/2025

29/01/25

Archivé Arrêté municipal portant sur l'utilisation du stade Robert Barran

29/01/2025

23/01/25

Archivé Arrêté municipal portant sur l'utilisation du stade Robert Barran

23/01/2025

23/01/25

Arrêté municipal portant sur la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde

23/01/2025

23/01/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur le boulevard Ambroise Croizat

23/01/2025

21/01/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux dans la rue Jean Jaurès

21/01/2025

16/01/25

Archivé Arrêté municipal portant sur l'utilisation du stade Robert Barran

16/01/2025

09/01/25

Archivé Arrêté préfectoral fixant des restrictions de circulation temporaire sur le réseau routier secondaire du département du Nord

09/01/2025

08/01/25

Archivé Arrêté préfectoral fixant des restrictions de circulation temporaire sur le réseau routier secondaire du département du Nord

08/01/2025

06/01/25

Archivé Arrêté temporaire portant sur l'interdiction de stationner et sur la restriction de la circulation au droit des travaux dans la rue Jean Jaurès

06/01/2025

06/01/25

Archivé Arrêté permanent portant sur l'interdiction de stationner et la restriction de circulation au droit des travaux

06/01/2025

13/12/24

Archivé Arrêté portant autorisation de mise en place d'une benne sur trottoir dans la rue de Gennevilliers

13/12/2024

12/12/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement sur le boulevard Ambroise Croizat

12/12/2024

05/12/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux sur le boulevard Pasteur

05/12/2024

28/11/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation au droit des travaux route départementale D13

28/11/2024

25/11/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux dans les rues d'Argenteuil et Corbeil

25/11/2024

18/11/24

Archivé Arrêté permanent portant sur l'interdiction de stationner et la restriction de circulation au droit des travaux

18/11/2024

07/11/24

Archivé Arrêté temporaire d'interdiction partielle de stationner dans la rue de l'égalité

07/11/2024

11/10/24

Archivé Arrêté temporaire de circulation

11/10/2024

10/10/24

Archivé Arrêté temporaire portant autorisation d'occupation du domaine public

10/10/2024

10/10/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux sur le boulevard Pasteur

10/10/2024

20/09/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur l'interdiction de stationner et de circuler dans la rue François Bacquet ainsi que sur la place Roger Salengro

20/09/2024

20/09/24

Archivé Arrêté temporaire d'interdiction partielle de stationner sur la place Roger Salengro

20/09/2024

13/08/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux

13/08/2024

06/08/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux dans la rue de l'Egalité

06/08/2024

05/08/24

Archivé Arrêté portant autorisation de mise en place d'un échafaudage sur le trottoir boulevard Pasteur

05/08/2024

24/07/24

Archivé Arrêté portant autorisation de mise en place d'une pompe à béton dans la rue Gérard Philippe

24/07/2024

23/07/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de circulation et de stationnement du 537 boulevard Pasteur au 497 boulevard Pasteur

23/07/2024

15/07/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de circulation et du stationnement au droit des travaux dans la rue Roger Pérus

15/07/2024

11/07/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux dans la rue Saint Léger

11/07/2024

01/07/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction du stationnement et de la circulation au droit des travaux dans la rue de Gennevilliers

01/07/2024

27/06/24

Archivé Arrêté temporaire portant autorisation d'occuper le domaine public dans la rue Francisco Ferrer

27/06/2024

25/06/24

Archivé Arrêté temporaire permettant l'occupation du domaine public à l'occasion de la fête entre voisins le samedi 6 juillet 2024

25/06/2024

19/06/24

Archivé Arrêté définissant les modalités de mise à disposition du public concernant la modification simplifiée du PLU

19/06/2024

18/06/24

Archivé Arrêté temporaire de stationnement et de circulation prescrit à l'occasion du défilé organisé pour la journée olympique

18/06/2024

17/06/24

Archivé Arrêté temporaire de circulation

17/06/2024

17/06/24

Archivé Arrêté temporaire d'interdiction de stationner sur la place Salengro

17/06/2024

17/06/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur l'interdiction temporaire de la circulation et du stationnement

17/06/2024

17/06/24

Archivé Arrêté temporaire de stationnement place Roger Salengro

17/06/2024

28/05/24

Archivé Arrêté portant autorisation temporaire d'occupation du domaine public rue de Corbeil angle de la rue d'Argenteuil à l'occasion de la fête des voisins du jeudi 30 mai 2024

28/05/2024

27/05/24

Archivé Arrêté portant autorisation de mise en place d'une benne sur trottoir dans la rue Gérard Philippe

27/05/2024

27/05/24

Archivé Arrêté temporaire portant sur la restriction de la circulation et du stationnement au droit des travaux dans la ZI Saint René

27/05/2024